Calendrier

Conformément aux instructions du Ministère de l’Intérieur sur les conditions de réunion des assemblées délibérantes lors du couvre-feu, le public ne peut pas se rendre au conseil, seuls les journalistes y sont autorisés pour des raisons professionnelles.

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

INTERCOMMUNALITE

I – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE LA JARNE DANS LES COMMISSIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

FINANCES COMMUNALES

II – BAIL DE LOCATION – APPARTEMENT SITUE 100 RUE NATIONALE

III – LOCAUX COMMUNAUX SITUES 12 RUE DE L’EGLISE - REVISION ANNUELLE DU LOYER DES PROFESSIONS MEDICALES

IV – LOCAUX COMMUNAUX SITUES 85 RUE NATIONALE - REVISION ANNUELLE DU LOYER PROFESSIONNEL

V – ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

VI - CONVENTION OPERATIONNELLE D’ACTION FONCIERE EN FAVEUR DE LA DENSIFICATION DU CENTRE BOURG AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

ENFANCE - JEUNESSE

VII - PRESENTATION DE L’EVALUATION DU SERVICE « PETITE ENFANCE-ENFANCE-JEUNESSE » SUR LA PERIODE 2017-2020 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

RESSOURCES HUMAINES

VIII - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

IX - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR TERRITORIAL

X - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

XI- CONVENTION RELATIVE AUX CONTRATS PARCOURS-EMPLOI-COMPETENCES DANS LE CADRE DU LAB’ DE L’EMPLOI DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE