Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

INTERCOMMUNALITE

I – PAPI D’INTENTION « AGGLOMERATION ROCHELAISE » 2021-2024 – CONVENTION-CADRE FINANCIERE

II – GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES (GEMA) – 1ER CONTRAT TERRITORIAL DE LA ZONE BLANCHE DE L’AGGLOMERATION ROCHELAISE 2021-2023 - APPROBATION

III – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DE LA VOIRIE DES COMMUNES DE LA CHARENTEMARITIME

FINANCES COMMUNALES

IV – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINIBUS AUPRES DE LA MAISON DE RETRAITE « LES PETITES VIGNES »

ENFANCE - JEUNESSE

V - REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE

RESSOURCES HUMAINES

VI - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION

VII - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE NON PERMANENT ET RECRUTEMENT D’UN CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF

VIII - ADOPTION D’UN CADRE GENERAL PORTANT SUR LE REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL - AVENANT N°2

INFORMATIONS DIVERSES