Calendrier

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – DECISION MODIFICATIVE N°3

II – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 DEVELOPPEE A COMPTER DU 1 er JANVIER 2023

COMMANDE PUBLIQUE

III – MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG ET SON PARC URBAIN

POLITIQUE DE LA VILLE

IV - POLITIQUE TERRITORIALE D’EQUILIBRE DE PEUPLEMENT - AVIS SUR LE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR DE LOGEMENT SOCIAL POUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

PETITE ENFANCE

V - CONVENTION 2023 DE MISE A DISPOSITION DE L’ANIMATRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE (R.P.E.) INTERCOMMUNAL AUPRES DES COMMUNES D’ANGOULINS, THAIRE, SAINT-VIVIEN ET SALLES SUR MER

URBANISME

VI - ADOPTION DE PRINCIPE DU PERMIS DE LOUER

VOIRIE

VII - TRANSFERT EN PROPRIETE DES VOIES N° RD 203 ET RD 204 DANS LE DOMAINE COMMUNAL

INTERCOMMUNALITE

VIII – RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR L’ANNEE 2021

IX – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES POUR L’ANNEE 2021

X – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES POUR L’ANNEE 2021

INFORMATIONS DIVERSES