Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2023

II – AFFECTATION DU RESULTAT 2023

III – CONTRIBUTIONS DIRECTES – TAUX COMMUNAUX 2024

IV – BUDGET PRIMITIF 2024

V – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - AUX ASSOCIATIONS - AUX ECOLES - AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

VI - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE – APPROBATION DE PRISE DE PARTICIPATION PAR AQUISITION D’ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

VII - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET D’UN DELEGUE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE

URBANISME

VIII – DENOMINATION DE RUES - RD 111E1 (PAS DES EAUX) - RD 202 EN DIRECTION DE CHATELAILLON - FIEF DE CHASSAGNE

MANIFESTATIONS MUNICIPALES

IX – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « WET SIDE STORY » AVEC L’ASSOCIATION « COMPAGNIE MECHANIC »

RESSOURCES HUMAINES

X – PARTICIPATION A LA CONSULTATION ENGAGEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME POUR L’ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

INFORMATIONS DIVERSES