Calendrier

ORDRE DU JOUR :

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I - CREATION D’UN BUDGET ANNEXE « PRODUCTION D’ENERGIE ELECTRIQUE »

II - CREATION D’UN BUDGET ANNEXE « URBANISATION DU NORD DE LA PARCELLE DE L’ANCIENNE ECOLE »

III - CREATION D’UN BUDGET ANNEXE « URBANISATION DU SUD DE LA PARCELLE DE L’ANCIENNE ECOLE »

IV – CESSION D’UN VEHICULE

V – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR L’ANNEE 2024 PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE

MARCHES PUBLICS

VI – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE PETITS ENTRETIENS DE VOIRIE COMMUNALE AVEC LES COMMUNES DE LAGORD ET PERIGNY (COORDINATEUR)

PETITE ENFANCE -ENFANCE

VII – CONVENTION 2024-2027 D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE « RELAIS PETITE ENFANCE LA JARNE – ANGOULINS – THAIRE - SAINT-VIVIEN – SALLES SUR MER » - MISSIONS RENFORCEEES - BONUS TERRITOIRE CTG

VIII – CONVENTION 2024-2027 D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LE « PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE »

IX - PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 2024-2027 LABELLISE « PLAN MERCREDI »

MANIFESTATIONS MUNICIPALES

X – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LA FOLLE VISITE DE FRED BILLY A LA JARNE » AVEC L’ASSOCIATION « LA MARTINGALE » ET LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE ET DE L’ESPACE PUBLIC EN NOUVELLE-AQUITAINE « SUR LE PONT »

INTERCOMMUNALITE

XI – MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION (CDA) DE LA ROCHELLE – PRISE DE COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE « VOILE SCOLAIRE »

RESSOURCES HUMAINES

XII – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE D’AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL 2ème CLASSE POUR UNE DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DE 32 HEURES - SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL 2 ème CLASSE POUR UNE DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DE 30 HEURES - SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL 1ère CLASSE POUR UNE DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DE 30 HEURES

GESTION PREVENTIVE DES RISQUES

XIII – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) - ACTUALISATION

INFORMATIONS DIVERSES