Calendrier
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Horaires
20h15 - 22h30
ORDRE DU JOUR
0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
I – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
II - MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS – SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT
III – MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
IV - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
V – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
FINANCES COMMUNALES
VI - CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) POUR LA REPRISE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC - RUE DU HARBOURG
VII - CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) POUR LA MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – CENTRE BOURG ET PARVIS DE LA MAIRIE
COMMANDE PUBLIQUE
VIII - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE DITE « CHEMIN DE RONFLAC » ENTRE LES COMMUNES D’AYTRE ET LA JARNE
INTERCOMMUNALITE
IX - PACTE FISCAL ET FINANCIER – PRESTATION DE CAPTURE ET DE TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS, PAR LA FOURRIERE ANIMALE COMMUNAUTAIRE, SUR LES 28 COMMUNES DE L’AGGLOMERATION ROCHELAISE
ENFANCE - JEUNESSE
X – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2027 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « ACCUEIL PERISCOLAIRE » – INTEGRATION DES NOUVELLES MESURES PREVUES DANS LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027 - AVENANT N°3
XI – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2027 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « ACCUEIL EXTRASCOLAIRE » – INTEGRATION DES NOUVELLES MESURES PREVUES DANS LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027 - AVENANT N°3
XII – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2027 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « ACCUEIL ADOLESCENTS » – INTEGRATION DES NOUVELLES MESURES PREVUES DANS LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027 - AVENANT N°3
XIII – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2027 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA SUBVENTION DE SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA ET BAFD – INTEGRATION DES NOUVELLES MESURES PREVUES DANS LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027 - AVENANT N°1 CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LA JARNE AFFICHAGE
AFFAIRES FONCIERES
XIV – INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS COMMUNS - LOTISSEMENT « L’ANGLET »
RESSOURCES HUMAINES
XV – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE PREVOYANCE XVI – ADHESION A LA CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX MISSIONS FACULTATIVES PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME
XVII – REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.) – MODIFICATION DU MONTANT PLAFOND ANNUEL DU COMPLEMENT INDIVIDUEL ANNUEL (C.I.A.)
INFORMATIONS DIVERSES
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64