Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION POUR LES MARCHES PUBLICS

INTERCOMMUNALITE

I – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

FINANCES COMMUNALES

II – LOCAUX COMMUNAUX SITUES 100 RUE NATIONALE - REVISION ANNUELLE DU LOYER

III – LOCAUX COMMUNAUX DE L’ESPACE DE TRAVAIL PARTAGE SITUE 12 BIS RUE DE L’EGLISE - REVISION ANNUELLE DES LOYERS

MARCHES PUBLICS

IV – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE

VIE ASSOCIATIVE

V – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES QUATRE CHEVALIERS AUPRES DE L’ASSOCIATION COMPAGNIE D’ARMES ROCHELAISE

VOIRIE - RESEAUX

VI – ADOPTION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)

VII – CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – RUE GABRIEL RONDEAU

RESSOURCES HUMAINES

VIII – RETRAIT DE LA DELIBERATION DCM 50-2020 DU 10 JUILLET 2020 RELATIVE A LA CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE

IX – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT D’ANIMATION EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE

X – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

XI – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – RECRUTEMENT D’UN AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) EN CONTRAT AIDE