Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 INFORMATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ADMINISTRATION GENERALE

I – CREATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE « SECURITE ET GESTION DES RISQUES » ET DESIGNATION DE SES MEMBRES FINANCES COMMUNALES

II – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2

III – CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE GENIE CIVIL ANNEXE TELECOM - RUE DU HARBOURG ET RUE DE L’OTUS

MARCHES PUBLICS

IV – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE COMMUNALE AVEC LES COMMUNES DE DOMPIERRE-SUR-MER (COORDINATEUR), NIEUL-SUR-MER ET SAINT-VIVIEN

PATRIMOINE BATI

V – CONVENTION DE TRAVAUX AVEC LE CLUB DE BADMINTON JARNAIS POUR LA REALISATION DU REVETEMENT DE SOL DANS LA SALLE DES QUATRE CHEVALIERS

PETITE ENFANCE

VI – CONVENTION 2022 DE MISE A DISPOSITION DE L’ANIMATRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE (R.P.E.) INTERCOMMUNAL AUPRES DES COMMUNES D’ANGOULINS, THAIRE, SAINT-VIVIEN ET SALLES SUR MER

ENFANCE

VII - REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE – AVENANT N°1

JEUNESSE

VIII - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL AUPRES DU COLLEGE DE L’ATLANTIQUE D’AYTRE

VIE ASSOCIATIVE

IX – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PETITE SALLE MELUSINE AUPRES DE L’ASSOCIATION ALPHA 17

ECLAIRAGE PUBLIC

X – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL POUR AJOUTER UNE COMPETENCE, AU TITRE DES ACTIVITES ACCESSOIRES, RELATIVE A LA MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE ET LA PERFORMANCE ENERGETIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

RESSOURCES HUMAINES

XI – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.) :

- INDEMNITE DE FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE (I.F.S.E.)

- COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (C.I.A.)

INTERCOMMUNALITE

XII – COMPETENCE « GESTION DES EAUX PLUVIALES » (GEPU) - CONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE DE LA JARNE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

XIII – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LE RTCR

XIV – RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR L’ANNEE 2020

XV – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES POUR L’ANNEE 2020

XVI – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES POUR L’ANNEE 2020