Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR L’ANNEE 2022 PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE

II – CONVENTION DE CONTRIBUTION FINANCIERE AVEC ENEDIS POUR UNE EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – LOTISSEMENT « LES QUATRE CHEVALIERS »

POLITIQUE DE LA VILLE

III - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) 2016-2023 DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE – PROJET DE MODIFICATION – AVIS DE LA COMMUNE DE LA JARNE

PETITE ENFANCE

IV - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022-2023 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LES PRESTATIONS DE SERVICE « RELAIS PETITE ENFANCE » INTERCOMMUNAL – AVENANT N°1

ENFANCE - JEUNESSE

V - REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE

VIE ASSOCIATIVE

VI - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES QUATRE CHEVALIERS AUPRES DE MONSIEUR NICOLAS BELLIER POUR UN STAGE DE PERFECTIONNEMENT DE BADMINTON LES 22 ET 23 AOUT 2022

VOIRIE

VII - CONVENTION DE TRAVAUX ET DE PASSAGE EN PROPRIETE PRIVEE (PARCELLE CADASTREE N° C 389) LE LONG DE LA RUE DU CHATEAU

URBANISME

VIII – CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE D’UNE PARCELLE DU DOMAINE PUBLIC A UN PARTICULIER RUE PIERRE DE COUBERTIN POUR REGULARISATION

RESSOURCES HUMAINES

IX – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET

INFORMATIONS DIVERSES