Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – DECISION MODIFICATIVE N°2 MARCHES PUBLICS

II – MARCHES DE TRAVAUX - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA LIBERTE ET SON PARC URBAIN

III – CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN POLE ECOLES-ENFANCE-JEUNESSE - DESIGNATION DES TROIS EQUIPES ADMISES A CONCOURIR

POLITIQUE DE LA VILLE

IV - CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION DE LOGEMENT SOCIAUX POUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

ENFANCE - JEUNESSE

V - REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE – AVENANT N°1

VI - REGLEMENT INTERIEUR 2022-2023 DE L’ESPACE JEUNES

VII - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE LA ROCHELLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF P[ART]COURS POUR L’ANNEE 2022-2023

VIII - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DE L’ATLANTIQUE A AYTRE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL COMMUNAL POUR L’ANNEE 2022-2023

IX - PROROGATION D’UN AN DU PROJET EDUCATIF LOCAL (PEL) 2019-2022

URBANISME

X – DENOMINATION DE RUE TRANSITION ENERGETIQUE

XI – PROJET D’UN PARC EOLIEN SUR LES COMMUNES DE SAINT-MEDARD D’AUNIS ET SAINTE-SOULLE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS DIVERSES