Calendrier

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR L’ANNEE 2023 PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE

PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE

II – REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE - ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

III – REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ESPACE JEUNES - ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

IV – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DU RELAIS PETITE ENFANCE – AVENANT N°1 BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEE 2023

V– CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « PERISCOLAIRE » – AVENANT N°1 BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEE 2023

VI – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « EXTRASCOLAIRE » – AVENANT N°1 BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEE 2023

VII – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « ACCUEIL ADOLESCENTS » – AVENANT N°1 BONUS TERRITOIRE CTG - ANNEE 2023

VIE ASSOCIATIVE

VIII - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT MUNICIPAUX AUPRES DE LA COMMUNE DE LA JARRIE DU 1er SEPTEMBRE 2023 AU 31 AOUT 2026

VOIRIE – ESPACES VERTS

IX – CONVENTION EN TERRAIN PRIVE RELATIVE A LA TONTE DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT « LES IRIS » AVEC LA SOCIETE GPM IMMOBILIER

RESSOURCES HUMAINES

X – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

XI – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL

INFORMATIONS DIVERSES