Agenda
Conseil municipal
Lundi 15 Janvier 2024
Horaires
20h15 - 22h00
Description de l'évènement
ORDRE DU JOUR :
0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE
I - ZONES D’ACCELERATION POUR LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) – BILAN DE LA CONCERTATION ET CARTOGRAPHIE
FINANCES COMMUNALES
II – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES FETES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 – REGULARISATION
VIE ASSOCIATIVE
III – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT MUNICIPAUX AUPRES DE LA COMMUNE DE LA JARRIE DU 1er SEPTEMBRE 2023 AU 31 AOUT 2026 – AVENANT N°1
URBANISME
IV – PERMIS DE LOUER – PROPOSITION D’INTERVENTION DE SOLIHA CHARENTE-MARITIME DEUX-SEVRES POUR L’ANNEE 2024 INFORMATIONS DIVERSES
Lieu : Mairie
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64