Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

II – AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

III – CONTRIBUTIONS DIRECTES – TAUX COMMUNAUX 2025

IV – BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

V – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025 - AUX ASSOCIATIONS - AUX ECOLES - AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE INTERCOMMUNALITE

VI – PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR DE LOGEMENT SOCIAL (PPGDIDLS) – CONVENTION RELATIVE AU SERVICE D’INFORMATION ET D’ACCUEIL DES DEMANDEURS (SIAD) DE LOGEMENT SOCIAL

MANIFESTATIONS MUNICIPALES

VII - CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION DU SPECTACLE DE MUSIQUE VIVANTE « SAMBA BELEZA » AVEC LA S.A.R.L. SONOTEK

VIII – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « ARCHI DEEP » AVEC L’ASSOCIATION « L’ORIENT’ ARTIST »

IX – CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION DU SPECTACLE « LEE ROY KING » AVEC L’ASSOCIATION « TERRE D’ARTISTES »

VOIRIE – RESEAUX DIVERS

X - CONVENTION D’OCCUPATION D’UN RELAI DE RADIOTELEPHONIE AVEC SNCF RESEAU

XI - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS – POSE DE DEUX COFFRETS RUE DES QUATRE CHEVALIERS

RESSOURCES HUMAINES

XII – PARTICIPATION A LA CONSULTATION ENGAGEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME POUR L’ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE A ADHESION FACULTATIVE DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DES GARANTIES D’ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC) A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

XIII – COMPLEMENT A LA DELIBERATION DCM N°58-2021 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.) - CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX

INFORMATIONS DIVERSES