Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I - BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1

II - BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2023 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DCM 06-2024 DU 25 MARS 2024

III - BUDGET ANNEXE « PRODUCTION D’ENERGIE ELECTRIQUE »

COMMANDE PUBLIQUE

IV – PROJET DE CONSTRUCTION D’UN POLE « ECOLE-ENFANCE-JEUNESSE » - AVANT-PROJET DEFINITIF

FUNERAIRE

V – LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE REPRISE DE CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE

ENFANCE - JEUNESSE

VI – REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE

VII – REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ESPACE JEUNES

RESEAUX DIVERS

VIII – TRANSFERT AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) »

TRANSITION ENERGETIQUE

IX – PROJET DIMPLANTATION D’UN PARC EOLIEN SUR LES COMMUNES D’AIGREFEUILLE D’AUNIS, LA JARRIE ET SAINT-CHRISTOPHE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

INTERCOMMUNALITE

X – PACTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE - REVISION

RESSOURCES HUMAINES

XI – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CONTRAT D’APPRENTISSAGE

XII – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’INGENIEUR TERRITORIAL