Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES FETES AU TITRE DE L’ANNEE 2021 – REGULARISATION ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT

II – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE LA JARNE DE L’ACTIF ET DU PASSIF DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT

COMMANDE PUBLIQUE

III – CONCESSION DE SERVICE POUR LA FOURNITURE, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L’ENTRETIEN ET L’EXPLOITATION COMMERCIALE DE MOBILIERS URBAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA JARNE

PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE

IV - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023-2027 DU TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

V – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « PERISCOLAIRE » – AVENANT N°2 PROLONGATION JUSQU’EN 2027

VI – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « EXTRASCOLAIRE » – AVENANT N°°2 PROLONGATION JUSQU’EN 2027

VII – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS « ACCUEIL ADOLESCENTS » – AVENANT °2 PROLONGATION JUSQU’EN 2027

VIII - REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE JEUNES POUR L’ANNEE 2023-2024

VIE ASSOCIATIVE

IX - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES AUPRES D’ASSOCIATIONS A TITRE GRATUIT TRANSITION ENERGETIQUE

X – CONVENTION AVEC ENEDIS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OPERATION D’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

RESSOURCES HUMAINES

XI – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

XII - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DE L’ATLANTIQUE A AYTRE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL COMMUNAL POUR L’ANNEE 2023-2024

XIII – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE LA JARNE

INFORMATIONS DIVERSES