Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

INTERCOMMUNALITE

I – RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE

II - CONVENTION DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS

FINANCES COMMUNALES

III – CONVENTION AVEC L’ETAT PORTANT SUR L’EXPERIMENTATION AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE LA JARNE

IV - DECISION MODIFICATIVE N°2

V - CESSION D’UN VEHICULE

PETITE ENFANCE

VI – CONVENTION 2024-2027 PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL LA JARNE/ANGOULINS/THAIRE/SAINT-VIVIEN/SALLES-SUR-MER

VII – CONVENTION 2024-2027 PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION D’UNE ANIMATRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL AUPRES DES COMMUNES D’ANGOULINS, THAIRE, SAINTVIVIEN ET SALLES-SUR-MER

VIII – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN LIEU D’ACCUEIL ENFANTSPARENTS (LAEP) INTERCOMMUNAL

JEUNESSE

IX – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023-2027 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE « BAFA-BAFD »

RESSOURCES HUMAINES

X – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTEMARITIME POUR NEGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES ET LANCER UNE CONSULTATION POUR LA CONCLUSION D’UN CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

XI - REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.) – MODIFICATION DU MONTANT PLAFOND ANNUEL DU COMPLEMENT INDIVIDUEL ANNUEL (C.I.A.)

INFORMATIONS DIVERSES