Calendrier

Ordre du jour 

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

INTERCOMMUNALITE

I – « L’AGGLO EN TRANSITIONS » – RAPPORT D’ACTIVITES 2023 DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

FINANCES COMMUNALES

II - BUDGET PRINCIPAL– DECISION MODIFICATIVE N°3

 III - CREANCES IRRECOUVRABLES – DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES

IV - REVISION DES LOYERS DES PROFESSIONNELS MEDICAUX ET PARA-MEDICAUX

V - CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) POUR LA MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC - RUES NATIONALE, DES MOUETTES, DES BONNELLES, DE CHAMPAGNE, JEAN GUITON ET DES MESANGES

VI -CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) POUR LA MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – TOUT LE RESTE DE LA COMMUNE ENFANCE

VII – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT ET L’UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DE CHARENTE-MARITIME – PROGRAMME « LIRE ET FAIRE LIRE »

FONCIER

VIII – PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ACCES A VIGIFONCIER DANS LE CADRE DE LA CONVENTION CADRE « COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE/ SAFER »

RESSOURCES HUMAINES

IX – ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE CHARENTE-MARITIME

INFORMATIONS DIVERSES